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Subvention (270.000 euros) et convention avec l'association RESEAU ENTREPRENDRE PARIS Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DAE 236-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association LE 156 (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 316-1]


Subvention (7.500 euros) à l’association Pulsart Montreuil (93). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DJS 260-1]


Réalisation, 281-295 rue de Charenton (12e), d’une résidence sociale pour jeunes actifs et d’un foyer pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 28-1]


Modification du règlement de l'aide financière pour le redressement de copropriétés désorganisées. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 17-1]


Subvention (2 000 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour son inventaire des oiseaux nicheurs parisiens. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 152-1]


Fixation de la redevance due par l’association « Elle’s IMAGINE’nt » pour l’occupation temporaire d’un local communal au 6 rue Bardinet (14e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 148-1]


Opération de réhabilitation de la Halle Pajol et de création d'un jardin public - Indemnisation de la société SEGEX Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 96-1]


Subvention (83 142 euros) et convention avec l'association Envoludia (94) pour son établissement multi-accueil "Méli Mélo" (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 281-1]


ZAC Clichy Batignolles - Site SYCTOM, boulevard de Douaumont (17e) - Installation classée - Avis sur la remise en état du site. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 252-1]


Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 2.342 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 129-1]


Subvention (4.150 euros) à l’association Art’Eco (92300, Levallois Perret) pour l’organisation d’ateliers de création artistique sur la place de la République le 21 décembre 2016 (3e, 10e, 11e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 286-1]


Aide d’urgence (40.000 euros) à l'association Médecins du Monde pour une assistance médicale aux populations du Borno au Nigeria. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DGRI 103-1]


Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail 16e arrondissement - Marché de travaux - Indemnisation de la société EIFFAGE ENERGIE IDF Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DPA 95-1]


Parc autocars « Carrousel-Louvre » (1er) - Avenant n°8 à la convention de mise à disposition d’emplacements de stationnement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DVD 111-1]


Réalisation 222-224 rue de la Croix-Nivert (15e) d’un programme de 104 logements sociaux (31 PLA-I, 42 PLUS et 31 PLS) par Logis-Transports. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DLH 108-1]


Adhésion (8.650 euros) au Laboratoire Régional de Suivi de la Faune Sauvage (LRSFS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DEVE 170-1]


Approbation des éléments financiers des traités de concession d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2015. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DU 167-2]


Attribution d’une subvention (24.300 euros) à l’association « Le patronage laïque du 15e - maison pour tous ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DDCT 161-1]


Subvention (40.000 euros) et conventions avec le Centre d’Action Sociale Protestant (12e) et Emmaüs Solidarité (1er) pour leur accompagnement et aide matérielle aux familles à la rue. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2016 [2016 DFPE 287-1]


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