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Déliberation
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Acquisition de volumes à usage d'un multi-accueil de 66 places sur le lot A au 45, rue des Meuniers (12e) - Participation aux frais de reconstitution de places de parkings. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 104-1]


Caisse des Écoles (1er)-Subvention 2019 (560.638 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 106-1]


Subvention (120 000 euros) à l’Institut Kurde de Paris pour son projet de numérisation de sa bibliothèque et d’organisation de manifestations culturelles et artistiques Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DGRI 60-1]


Subvention (5000 euros) à l'association Guy Renard (14e) Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 411-1]


Ecole polyvalente Foncin, 4 rue Pierre Foncin 20ème arrondissement – Indemnisation du groupement de maîtrise d’œuvre suite à des travaux supplémentaires Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DCPA 5-1]


Caisse des Écoles (4e)-Subvention 2019 (1.353.990 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 109-1]


Subventions ( 617 199 euros) et conventions à l’association ESPEREM (6e) pour ses quatre établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 87-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 6e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (10.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 372-1]


Appel à Projets « Inventons la Métropole du Grand Paris » sur le site du 29 rue du soleil (20e) –– Désignation du lauréat, déclassement et autorisation de Bail à Construction Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 88-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Etudes et Chantiers Île de France (91) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 293-1]


Caisse des Écoles (11e)-Subvention 2019 (457.405 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 68-1]


Subvention (70 000 euros) et avenant n° 3 à l'association La Farandole (20e) pour la crèche parentale La Farandole (20e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 200-1]


Subvention (219.500 euros) au Stade Français Omnisports au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 244-1]


Caisse des Écoles (14e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 139-1]


Caisse des Écoles (14e)-Subvention 2019 (118.325 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 71-1]


Approbation du règlement du fonds de soutien aux projets pour les nouveaux médias, signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à l’écriture et au développement Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 234-1]


Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Primaveras Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 320-1]


Essaimage de l'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée dans les 18e, 19e et 20e arrondissements (18e, 19e et 20e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 317-1]


Subvention exceptionnelle (19.000 euros) et avenant avec l’association « À l’adresse du jeu » (Montreuil 93) pour la mise en place du Festival hivR’ de Jeux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 182-1]


Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2019 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 161-1]


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