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Déliberation
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Subvention (2.388.000 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 199-1]


Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (11e et 20e) de 421 programmes de logements sociaux (166 PLAI, 148 PLUS et 107 PLS). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 359-3]


Divers collèges publics en cité scolaire-Subvention d'équilibre (230 540 euros) du Département aux services de restauration pour 2019. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 53-1]


Caisse des Écoles (16e)-Subvention 2019 (3.353.411 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 121-1]


Subvention (80.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 245-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 2e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (25.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 368-1]


Subventions de fonctionnement (13.200.000 euros) et d’investissement ( 2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2019 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 160-1]


ZAC Cardinet Chalabre (17e) – Avenant n°6 au traité de concession d’aménagement. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 228-1]


Bourse du travail - Subventions 2019 (2 531 401 €) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales Syndicales Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 313-7]


Paiement par la Ville de frais d'indemnités kilométriques pour les victimes et proches de victimes d'attentats invités aux cérémonies de commémorations à Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DDCT 176-1]


Dérogations à la règle du repos dominical pour 2019 : avis du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 138-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 10e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (517.286 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 375-1]


Occupations précaires de logements situés dans des EPLE - Conventions Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 58-1]


Subvention (400.000 euros) et convention pluriannuelle 2019-2021 avec l’association École de la 2e chance de Paris (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 9-1]


Modification de la règlementation relative à la nouvelle bonification indiciaire Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DRH 94-1]


Subvention (65 000 euros) et avenant avec l’association Coordination Toxicomanies (18e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 412-1]


Création d’une Médiathèque et, dans le cadre du budget participatif, d’une Maison des réfugiés à faible impact environnemental - 12, rue Jean Quarré, 10 rue Henri Ribière (19e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DCPA 21-1]


Subvention (100.000 euros) à la Fondation Paris Saint-Germain au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 237-1]


Bourse du travail - Subventions 2019 (2 531 401 €) et avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales Syndicales Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 313-3]


Caisse des Écoles (19e)-Subvention 2019 (8.058.299 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 124-1]


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