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Caisse des Écoles (10e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 83-1]


Rachat de baux à construction par la société Toit et Joie - Demande de garantie d'emprunt PLS auprès de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 391-2]


Subvention (250 000 euros) et convention avec le groupement de coopération sociale et médico-sociale Paris - au titre de la mise en place du service d’accompagnement des seniors . Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 401-1]


Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré (19e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 388-1]


Location de l’ensemble immobilier 45-57, bd Exelmans (16e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique, convention d’occupation du domaine public. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 11-1]


Plaque commémorative en hommage à Jean Poiret 22 rue de la Tombe Issoire à Paris 14ème Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 624-1]


Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements sociaux et médico-sociaux pour l’exercice 2019. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 414-1]


Réalisation dans 6 immeubles en copropriété du 18ème arrondissement d’un programme d’acquisition- réhabilitation de 8 logements sociaux (2 PLUS, 5 PLA-I et 1 PLS) par ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 26-3]


Subvention (10 000 euros) à l’association Place de la Culture pour la création d’une plateforme numérique de mise en réseau des acteurs culturels et sociaux. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 403-1]


Caisse des Écoles (3e)-Subvention 2019 (140.114 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 63-1]


Subventions (775.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 122-1]


Redevance due au titre de l’année 2017 pour l’établissement dénommé « le Pavillon du chemin de fer » - 19e. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFA 59-1]


Réalisation 22-32, rue des Lilas (19e) d'un programme d'acquisition-conventionnement de 93 logements PLS par 1001 Vies Habitat. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 306-2]


Subvention (7.100 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (16e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 312-1]


Subvention (11.300 euros) à l’association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards pour les illuminations de fin d’année 2018 (2e, 3e,9e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 308-1]


Subvention (3 000 euros) à l’ Association Tawef pour son action dans le domaine des loisirs en faveur des seniors. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 405-1]


Caisse des Écoles (7e)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 132-1]


Signature d'un avenant à chacune des trois conventions de délégation de service public des marchés découverts alimentaires et biologiques parisiens Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAE 331-1]


Espace sportif Pontoise (5e) - Délégation de service public pour l'exploitation - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 281-1]


Caisse des Écoles (1er)-Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 126-1]


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