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Déliberation
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Caisse des Écoles (10e)-Subvention 2019 (504.244 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 67-1]


Caisse des Écoles (18e)-Subvention 2019 (1.024.990 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 74-1]


Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [Liste des membres présents - Mardi 11 décembre 2018 - Matin]


Représentants de la collectivité au sein des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DRH 88-1]


Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association LE 190 (11e). Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASES 406-1]


Caisse des Écoles (12e)-Subvention 2019 (234.540 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 69-1]


Caisse des Écoles (12e)-Subvention 2019 (4.978.748 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 117-1]


Dénomination passage Emma Calvé (12e) Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 183-1]


Approbation du règlement 2018 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d'une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 233-1]


ZAC Paul Bourget (13e) – Protocole Foncier Ville de Paris / Elogie SIEMP / SEMAPA pour la réalisation des lots 10 et 12– Convention de TMO Ville / Elogie SIEMP pour la réalisation de la bibliothèque. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DU 217-2]


Tarif spécifique de mise à disposition des salons de l'Hôtel de Ville pour l'organisation du défilé de mode de l'Association Les Chaussettes Orphelines. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DICOM 43-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 13e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (2.054.341 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 378-1]


Plaque commémorative en hommage à Georges Dufayel 26 rue de Clignancourt à Paris 18ème Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 593-1]


Subvention (73 200 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association « Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école ». Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 150-1]


Subvention (105 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris (15e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 96-1]


Caisse des Écoles (10e)-Subvention 2019 (3.729.314 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DASCO 115-1]


Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DAC 620-1]


Subvention (195.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec le PUC Rugby au titre de l'année 2019. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DJS 242-1]


Dispositif « Réparer et Embellir » : subvention visant l’amélioration du parc de logements situé dans le 17e arrondissement et géré par des bailleurs sociaux (688.446 euros). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DLH 382-1]


Réalisation d’un multi-accueil de 36 places et d’un centre de PMI sur le site de la caserne Exelmans (16e) - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Département/Paris Habitat Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2018 [2018 DFPE 170-1]


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