Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >

Subvention au Comité des Champs-Elysées (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2058]


Subvention à la compagnie "Demain il fera jour" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2041]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 >