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Fevrier 2000

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation de travaux de désenclavement et de restructuration des locaux administratifs à l'école élémentaire, 39, rue de l'Aqueduc (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 69]

Subvention à l'association "Les parents d'enfants déficients visuels" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 ASES 11]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Victor-Hugo (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondantes. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris aux propriétaires occupants d'un logement situé 38, rue de Belleville (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DLH 64]

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de livres destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DAC 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour la reconstruction du mur de clôture du cimetière parisien de Thiais. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 PJEV 24]

Adoption des tarifs d'occupation du domaine public municipal par les réseaux mobiles de télécommunications régis par les articles L. 33-2 et L. 33-3 du Code des postes et télécommunications. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DFAE 28]

Approbation du principe de l'opération relative à l'illumination de la voûte du canal Saint-Martin, conformément au projet artistique de Keiichi Tahara intitulé "Echos de lumière" (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DAC 6]

Approbation du principe de la rénovation de la chaufferie de la Mairie du 14e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 20]

Subvention à l'association "Madeleine 2000" (8e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DFAE 20]

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Déclassement du domaine public viaire d'une emprise partielle du sol de la rue Edmond-Flamand (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DAUC 7-1°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement de la section intégrée "moyens" à la crèche collective, 64 bis, rue Claude-Vellefaux (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de logements situés 123, rue du Faubourg-Saint-Antoine et 5, passage des Taillandiers (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DLH 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "SATHECO S.A." relatif à la mise aux normes du réfectoire en sous-sol et des canalisations à l'école polyvalente, 5, rue Beauregard (2e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 31]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DVLR 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Yves LION pour les travaux d'aménagement de l'atelier de restauration de la photographie à la Maison européenne de la photographie (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 47]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 22-24, rue Olivier-Métra et à l'école élémentaire, 9, rue de Tlemcen (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'association "La Boucle" une convention pour la réalisation d'une mission de coordination, d'information et d'orientation sur le quartier "Curial-Cambrai-Alphonse-Karr"(19e) relevant des actions "politique de la ville". M. Didier BARIANI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DVLR 6]

Subvention à l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e arrondissement - ARD 16. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DVLR 16]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 R. 5]