Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2007

> Conseil municipal (384)

> Conseil général (49)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter le don par la Caisse des Dépôts et Consignations de plusieurs œuvres photographiques ayant appartenu à sa collection. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DAC 81]

Vœu relatif au blocage des loyers au renouvellement des baux et à la relocation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 V. 66]

DF 40 - Cession d’un terrain municipal situé à Quincy-Voisins (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DU -]

Vœu relatif à un hommage de Paris à l’Abbé Pierre. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 V. 61]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques au groupe scolaire Gervais-Vulpian-Corvisart 2, rue Paul Gervais (13ème). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 75]

Dotation récompensant le lauréat du “Grand prix de la Baguette de la Ville de Paris” pour l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 64]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Résonances pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de produits de beauté, de détente et de bien-être situé au sein du centre commercial du Carrousel du Louvre au 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de rénovation du gymnase Daumesnil (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 102]

Approbation de l’avenant n° 1 au marché en procédure adaptée n° S.5.05.05, du 24 août 2005, conclu avec la société Technivap pour l’entretien des hottes et gaines d’évacuation des buées grasses des cuisines de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 PP 5]

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 87]

Subvention à l’association Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e), pour l’organisation et la mise en œuvre des activités du centre de loisirs pour enfants handicapés et valides situé 16 rue Tandou (19è) ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle d’objectifs correspondante. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DASCO 36]

Vœu relatif aux opérations de polices aux abords de structures sanitaires et sociales. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 V. 79]

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DASCO 5]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la vidéo surveillance au stade Charléty 99, boulevard Kellermann (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 58]

Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Mmes STIEVENARD & HOFFMAN-RISPAL, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 SG 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/26-102 signé avec l’entreprise Pradeau & Morin relatif à la création d’une halte garderie/crèche et d’une bibliothèque jeunesse sises 26, rue Chaptal (9e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 36]

DF 29-2° - Traité d’adhésion portant sur l’ordonnance d’expropriation du 23 novembre 1998 sur les parcelles cadastrées C 1062 et C 1070 située à Saint-Ouen l’Aumône (95). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DU -]

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104, rue d’Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 5 avenants et de signer une convention liant la Ville de Paris à la CPCU. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 39]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Sephora pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 42]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des ascenseurs à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 24]