Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 >

Vœu relatif au 50e anniversaire de la disparition de Richard Wright. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 30]


Vœu relatif à la restauration de l’église Saint-Paul Saint-Louis. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 29]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 >