Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Janvier 1998

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix Saint-Simon" une convention pour la restructuration et la mise aux normes de sécurité du centre social "Croix Saint-Simon", 125, rue d'Avron (20e) en vue de l'accueil d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'isolement des sous-sols et de création d'un local poubelles aux lycée et collège Jean-de-La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 231]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 2]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Service social familial migrants" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RM.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La Corde raide" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-6°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'intérêt public "SAMU Social de Paris". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par M. DA COSTA Lucio à l'encontre du jugement rendu le 25 juin 1997 par le Tribunal de grande instance de Paris ayant fixé le montant de la participation familiale des obligés alimentaires de Mme PERU Marie-Sidonie, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 AJ 5]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 169]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Emmaüs" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-4°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Soutien, Insertion, Santé" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-10°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Aide au choix de vie" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 15-8°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Nice par Mme YNESTA, assistante maternelle contractuelle, tendant à l'annulation de la décision de licenciement prise à son encontre par le Département de Paris et à l'indemnisation des préjudices subis de ce fait. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 AJ 1]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Equipe Saint-Vincent - Groupe Périchaux" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 ASES 156-6°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l'acquisition d'un volume appartenant à la Ville de Paris (lot de volume n° 19) sis 47, rue Archereau (19e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DAUC 3]

G - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux en vue de la réfection de la cuisine aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 177]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 R. 10]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1997 DPA 223]

G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 1998 [1998 ASES 13]