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Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 15]

Approbation du principe de la modernisation des ascenseurs D, A et J de l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e) et de l'ascenseur A de l'immeuble, 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 11]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres concernant la poursuite de l'exploitation du système SAGESSE (Système automatisé de gestion des effectifs scolaires, des secteurs et des écoles) et de la maintenance de l'application. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 3]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié en application des articles 104-II-1° et 308 du Code des marchés publics ayant pour objet le suivi, la maintenance et l'infogérance des progiciels SIS-MARCHES, SIS-REDAC, SGDB et Oracle. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 22]

Rémunération des médecins conseils auprès du bureau de l'hygiène mentale de la préfecture de police chargés de suivre les malades mentaux hospitalisés d'office. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 9]

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 42]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de repose de la verrière de Salomon de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Games S.A.R.L." une convention pour l'exploitation commerciale des espaces publicitaires intérieurs du stade Pierre-de-Coubertin (16e) et de la Halle Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 65]

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 20]

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 50]

Restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 9 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage du 3 juillet 1992 signée avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Direction du Patrimoine). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions en vue de la réalisation de travaux de surveillance archéologique dans le jardin de l'Hôtel de Saint-Aignan, une, relative au déroulement des fouilles avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication - Service régional de l'archéologie d'Ile-de-France), l'autre, financière avec l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 37]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1994 signée avec la société "A.A.P.", concessionnaire des kiosques à journaux et à autre usage commercial installés sur le domaine public communal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 38]

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation du principe de la réalisation des travaux susvisés. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 313]

Implantation d'une statue d'Yvan Maston intitulée "La Victoire", angle des rues Froidevaux et Schoelcher (14e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 58]

Subvention à la SARL "Action Rive gauche" (5e) afin d'organiser au cinéma Grand action le festival "Lire un film" 2001. M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 103]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 21]

Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 60]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec M. Yves LION, visant à indemniser celui-ci pour les études réalisées pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre de l'opération d'installation de la Maison européenne de la photographie dans l'Hôtel Hénault-de-Cantobre, 82 rue François-Miron (4e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 79]

Subvention à l'association "Zone" (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 27]