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Janvier 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention d'équipement à l'association "Action fraternelle" (19e), pour l'aménagement de locaux situés 3 ter, rue de Cambrai (19e), en vue de l'ouverture d'une halte-garderie de 15 places. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 ASES 5]

Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 38-1°]

Attribution de la dénomination "rue René-Goscinny" à une voie du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 15]

Approbation du principe de l'aménagement du gymnase du centre sportif Croix-Nivert, 107, rue de la Croix-Nivert (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 15]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 16 places de stationnement (lots nos 1303 à 1310, 1313, 1314 et 1326 à 1331) dépendant de l'immeuble situé 73, rue Riquet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 10]

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 55]

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des aides-infirmiers de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DRH 64-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 42 logements locatifs aidés d'intégration et de locaux commerciaux situé 52, rue des Vinaigriers (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DLH 388]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire, 105, rue Lemercier (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 353]

Approbation du principe du remplacement des transformateurs et de disjoncteurs à l'Hôtel-de-Ville de Paris, 5, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPA 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section ZC n° 46 et située à Verdon (Marne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 51]

Subvention à l'Association du bureau des élèves de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de Paris (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 36]

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 15]

Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation des installations d'eau froide et d'eau chaude à l'Institut George-Eastman, 11, rue George-Eastman (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 336]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "la Mairie de Paris vous invite au cinéma, 18 heures - 18 francs". M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 36]

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DASCO 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne une convention de partenariat. M. Gérald GUELTON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 50]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des linteaux du groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2000 DPA 347]

Subvention à l'association "Percussion-Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 JS 47]

Subvention à l'association "Aldora", Montreuil (Seine-Saint-Denis). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 15]