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Janvier 2001

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DAUC 60 - Approbation du principe de la réalisation de prestations intellectuelles : de géomètre pour des relevés ; de contrôleur technique relative à la recherche de peinture au plomb ; de contrôleur technique relative à la recherche de matériaux contenant de l'amiante, dans les terrains, immeubles, et lots de copropriété communaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DLH 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Suppression du droit de préemption urbain renforcé existant sur les immeubles situés 31, 33, 41 et 43-45, rue Léon-Frot (11e) - Cession par voie d'adjudication publique d'un local commercial (lot n° 1) situé 43-45, rue Léon-Frot (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des sociétés "Cabinet d'études Marc Merlin et Poludiag" pour le diagnostic et l'assistance au contrôle des travaux de réhabilitation d'ouvrages non visitables du réseau d'assainissement de Paris pour 2000 (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 20]

Aménagement de la parcelle située 17, rue Pajol, dans le secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération. - Acquisition et libération de l'immeuble situé 17, rue Pajol, nécessaire au projet de construction. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAUC 28-1°]

Fixation des modalités de calcul de la redevance d'assainissement (part collecte) pour l'année 2001. MM. Jean-François LEGARET et Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DPE 44]

Subvention à l'association "OF Association"(2e). M. Claude ROLAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DAC 60]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de lampes torches et de projecteurs antidéflagrants rechargeables et leurs chargeurs. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 PP 17]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2001 [2001 DFAE 8]