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Janvier 2002

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Déliberation

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Subvention à l'association GIP Réseau Information Gestion (11e). Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVLR 19]

Vœu concernant les voyages scolaires. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 12]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fabrication de pavés en granit par fendage de bordures, dalles et pavés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 24]

Conversion en euros des tarifs de cantine de l'école supérieure municipale Duperré (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DASCO 258]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'entretien dans les écoles élémentaires 54, rue de Turenne, 8, rue des Vertus et 6, rue Vaucanson (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 332]

Participation de la Ville de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLTI 4]

Vœu tendant à ce que la place du Palais Bourbon devienne, sous réserve de l'avis du Bureau de l'Assemblée nationale, "place du Palais-Bourbon Jacques CHABAN DELMAS" et qu'en liaison avec la R.A.T.P. la station de métro Assemblée nationale porte la mention "Jacques CHABAN DELMAS". Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de supports de sacs transparents référencée sous la rubrique : produits en métal et quincaillerie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPE 154]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e, 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 25]

Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DVLR 84]

Vœu relatif au remboursement des avances effectuées par l'Association syndicale de l'Ilot Gobelins Nord (ASIGN), gestionnaire de la dalle des Olympiades, afin d'aménager la nouvelle vigie de police. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 8]

Tarifs des frais de fourrière automobile à Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 7]

Subvention d'équipement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 JS 281]

Subvention d'équipement à l'association "Babillages" pour la crèche parentale, 10, impasse Delépine (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 ASES 3]

Subvention à l'Association pour le couple et l'enfant à Paris - APCE 75 située dans le 15e arrondissement et œuvrant dans le 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DVLR 77]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition d'outillage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 7]

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 36 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I), situé 178, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLH 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour effectuer des travaux de sécurité incendie et d'aménagement des locaux techniques du personnel au centre sportif Valeyre (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 JS 580]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école maternelle 65, avenue Simon Bolivar (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DPA 4]

Approbation des modalités d'attribution d'un (ou de) marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de casques d'intervention destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 6]