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Janvier 2002

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Déliberation

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Subvention à l'U.C.I.A.P du 7ème arrondissement pour la réalisation d'une animation commerciale prévue du 4 au 10 octobre 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DFAE 140]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour les travaux de remplacement d'un ascenseur à l'institut médico-légal sis 2, place Mazas (12e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché concernant les levés spéciaux de plans de voirie de surface à Paris, substituant la "SELAFA cabinet MERIGAUD, LETRANGE, HOFFMANN ET ASSOCIES" à la "SELARL cabinet MERIGAUD ET ASSOCIES. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVD 21]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 10.943,40 euros TTC (71 784 F) pour financer l'indemnisation des membres n'ayant pas fonction dans l'administration pour leurs frais de déplacement, travaux préparatoires et présence aux jurys de concours et commissions de maîtrise d'oeuvre pour les opérations immobilières de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes du service de restauration à l'école maternelle 25, rue Chapon (3e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de transaction avec les sociétés Colorama, Butard Enescot et Saint-Clair. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DAC 34]

Approbation des modalités de calcul de la redevance relative à la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie à la Fédération française des sports de glace à l'occasion de la manifestation "Paris sur glace". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 JS 593]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'éclairage et la mise en sécurité des clôtures des tennis de la Faluère (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 JS 579]

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par l'Union d'économie sociale "Alliance immobilière" d'un programme d'acquisition-amélioration de 8 logements locatifs aidés d'intégration (PLA-I) situé 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLH 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Ingésoft un marché négocié pour des prestations de service complémentaires au marché 99/61-192 passé sur appel d'offres pour la réalisation du logiciel SIGHOR (Système Informatique de Gestion des HORodateurs) de la Section du Stationnement sur Voie Publique, Service de Gestion des Déplacements, de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DVD 196]

Vœu concernant la scolarisation des enfants de moins de 3 ans. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 13]

Organisation du concours interne d'accès au grade de chef égoutier (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DRH 10]

DRH 1 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture d'un système informatisé de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des équipements informatiques, postes d'enregistrement nécessaires et services associés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLTI -]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire des avenants à différents marchés conclus pour la fourniture d'effets d'habillement et de sport, d'équipements de sécurité, de sport et de bagages, d'attributs, galonnages, décorations, équipements de défilés, d'habillement, chaînes, trames et tresses et d'articles chaussants destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 2]

Dispositions statutaires applicables aux emplois d'adjoint de contrôle de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 PP 9-1°]

Vœu concernant Safia Husseini. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 V. 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité du revêtement de la piste et le ravalement de la tribune au stade Paul-Faber (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 JS 558]

Subvention à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DVLR 78]

Subvention à l'association "Collectif Multimédia" à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DAC 472]

Délégation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des matières visées par l'article 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 SGCP 1]