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Janvier 2002

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Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux de l'Atelier parisien d'urbanisme situés dans le bâtiment administratif, 7-9, rue Agrippa-d'Aubigné (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPA 385]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Planète solidarité une convention. - Subvention à cette association pour la création d'un site internet facilitant la rencontre entre les associations et les personnes qui veulent participer à leurs actions. Mme Marie-Pierre DE LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVLR 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et éventuellement de permis de démolir partiel, en vue de la réhabilitation de l'immeuble communal situé 62, rue Saint-Sabin (11e), permettant de créer 12 logements de type PLUS. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DLH 9]

Autorisation de procéder à l'indemnisation amiable de M. LUSARDI, P.D.G. de la Société AQUAFORM (imprimerie) en réparation des dommages subis suite à l'inondation des locaux de l'imprimerie le 9 novembre 2000. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2001 DPE 122]

Subvention à l'association "Détours" (20e). Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2002 [2002 DVLR 14]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 6]

G - Participation du Département de Paris à un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relatif à la fourniture de services de télécommunications. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive dudit groupement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DLTI 4]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de faire reverser, au budget général du Département de Paris, le reliquat dégagé par la gestion du collège Marcel-Pagnol, 8, rue Jean-Leclaire (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DASCO 43]

G - Constitution de l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers de Paris"). - Approbation des statuts constitutifs. - Adhésion du Département de Paris en qualité de membre fondateur. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 ASES 13]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques du lycée et collège "CAMILLE-SEE" 11, rue Léon-Lhermitte (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 8]

G - Approbation du principe de réalisation de diverses opérations de modernisation au collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 31]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 5]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 R. 1]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration partielle du Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre-Domaine de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation de l'Armée du Salut (20e) relative aux modalités d'attribution d'une subvention d'investissement à ladite fondation pour le financement des travaux de transformation de la Péniche "Louise Catherine" située Quai d'Austerlitz (13e) en centre d'accueil d'urgence pour femmes isolées. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 ASES 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution relatif au marché n° 01/42387 signé avec le groupement conjoint constitué par la société Moderne de Pavage et la société Seccop pour la réfection du réseau de distribution d'eau potable avec l'adduction sur le réseau ville et de réfection du réseau de distribution d'eau chaude sanitaire du centre d'accueil, 42, rue du Général-Leclerc, Forges-les-Bains (Essonne). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 205]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière du lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 45]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire deux avenants de substitution des sociétés "SICE" et "GESTEC" par la société "EUROGEM S.A." pour les marché de travaux n° 01/42-224 sis à l'Internat primaire Domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise) et n° 00/42-130 au lycée-collège Camille-Sée, 11, rue Léon-Lhermitte (15e). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 40]

G - Approbation du principe de réalisation de divers travaux d'aménagement au collège départemental Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2002 DPA 49]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations du bâtiment des classes au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2002 [2001 DPA 168]