JANVIER 2003 [2003 ASES 12]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la cuisine et de travaux divers au collège départemental César-Franck, 5, rue de la Jussienne (2e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 26]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de locaux au collège 18, rue du Moulin-des-Prés (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 17]

G - Politique de la ville/Programme Départemental d'Insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l'association "Fort de Café" sise 15, rue de la Dhuis (20e) pour son action d'aide à l'insertion sociale et de redynamisation, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans des sites de la politique de la ville, et de fixer à 9.147 euros la participation du département de Paris à son fonctionnement au titre de l'année 2002. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 15]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de remplacement de l'alarme incendie à l'annexe départementale Baudelaire du collège Paul-Verlaine, 14, rue Charles-Baudelaire (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 46]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 R. 3]

G - Programme Départemental d'Insertion. Prorogation pour une durée d'un an de la convention relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion conclue avec l'Association "Centre d'Etudes Cliniques des Communications Familiales". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-8°]

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "Service Social Familial Migrants" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-2°]

G - Programme Départemental d'Insertion. Conclusion d'une convention entre le Département de Paris et l'Association "Service Social Familial Migrants" relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris deux avenants aux conventions relatives à la mise en place d'un dispositif de "polyvalence partagée" dans les services sociaux des 18e et 20e arrondissements. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 70]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de pose de volets et de grilles de protection à commande automatisée au lycée-collège Paul-Valéry 38, boulevard Soult (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 19]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'une part, d'étanchéité de façade et de remplacement de menuiseries extérieures au collège Sonia Delaunay sis 14, rue Euryale Dehaynin (19e), et d'autre part, des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 40-2°]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un vestiaire, d'une mezzanine et de cloisonnement de trois salles de classe au lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 37]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des locaux à la SEGPA Hector-Berlioz, 74, rue du Poteau (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration des locaux à la SEGPA Hector-Berlioz, 74, rue du Poteau (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 53-1°]

G - Autorisation du représentant du Département de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SOGARIS à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DFAE 1]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures du collège départemental Mozart, 7, rue Jomard (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DPA 52]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant de transfert au marché n° 01 46 003 de fourniture de divers mobiliers de bureau (lot n°3) souscrit avec SOUVIGNET SA. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DMG 6]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association "Les Jours Heureux" pour la gestion du foyer-retraite situé 118 et 134, rue de Saussure (17e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 2]

G - Politique de la Ville. - Attribution d'une subvention à l'association Unis-cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 DDATC 37]

G - Programme Départemental d'Insertion. Prorogation pour une durée d'un an de la convention relative à la prise en charge globale d'allocataires du Revenu Minimum d'Insertion conclue avec l'Association "Parcours". Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JANVIER 2003 [2003 ASES 47-7°]