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Janvier 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la toiture terrasse de l'école élémentaire sise, 160, avenue Jean Jaurès (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 9-2°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 32, rue Buffault (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 46]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à l'Ecole Elémentaire 19, rue Marsoulan (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 73]

Subvention à l'association "Etudiants et Théâtres" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 13]

Admission en non-valeur et remise gracieuse de créances afférentes au budget spécial de la Préfecture de police au titre de l'exercice 2002. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 14]

Indemnisation de Madame Dominique FEIX chargé de mission cadre moyen, consécutive à l'annulation par le Tribunal administratif, de son licenciement du 20 janvier 1999, par jugement du 29 décembre 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DRH 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant les bâtiments du garage de bennes de collecte des ordures ménagères sis 1, avenue Jean Bouin à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPE 1]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement contre de l'humidité au rez-de-chaussée de l'école élémentaire, 9, rue Tandou (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 58-1°]

Approbation du principe et des modalités de réalisation du traitement de l'aspect des mobiliers urbains métalliques de la Ville de Paris : peinture, enlèvement des affiches et graffiti, pavoisement des Champs-Elysées. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DVD 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour les locaux de service et de personnel du square du Chanoine Viollet (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 PJEV 98]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la salle des maîtres et d'isolation des combles de l'école élémentaire sise 9, rue Tandou (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 58-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention attribuant une subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - au "Comité des fêtes, d'animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DDATC 15]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 18, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 1]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement d'un programme de construction de 6 logements PLS situé 137, rue Haxo (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 284-3°]

Maîtrise d'œuvre pour la restructuration des bureaux situés au-dessus de la voûte Notre-Dame, immeuble de la Cité (4e). - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles n° 97.72.041.00 conclu le 24 novembre 1997 avec la société "Art&Build architectes associés Paris", transférant les droits et obligations résultant du marché à la société "Aukett+Art&Build-Paris". - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 10]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'école maternelle, 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DPA 32]

Aménagement du secteur "Bas Belleville" (20e). - Immeuble, 39, rue Ramponeau. - Echange foncier entre le lot n° 37 appartenant à la Ville de Paris et le lot créé n° 50 appartenant au Syndicat des copropriétaires et constitution d'une servitude de vue au profit du 31, rue de Tourtille. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 16]

VENTE DU DOMAINE PRIVE DE LA VILLE DE PARIS. - Cession amiable d'une réserve (lot n° 102) dépendant de l'immeuble 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAUC 35]

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 101, en date du 8 avril 2002, pour un programme d' acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 34 logements locatifs à usage social, 11 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux, situés 59, rue Falguière (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DLH 250]

Subvention à l'Association "EMERGENCE et AMAZONIAS", Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DDATC 21]