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Janvier 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif aux travaux d'étanchéité des terrasses privatives du bâtiment situé au 46, rue Saint-Maur (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 53]

Voeu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de "la Ruche" à l'occasion du centenaire de cette cité d'artistes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 1]

Vœu relatif au transfert du Centre national de documentation pédagogique à Chasseneuil du Poitou. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour la réfection du terrain de football n° 2 en gazon synthétique du centre sportif Jules-Ladoumègue place de la Porte-de-Pantin (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 5]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 SGCP 4]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour les travaux d'abattage d'arbres des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 PJEV 74]

Autorisation du représentant de la Ville de Paris - porteur de parts - aux Assemblées Générales de la SAGEP à voter en faveur des modifications statutaires de la Société rendues nécessaires par la loi Nouvelles Régulations Economiques du 15 mai 2001 et des représentants de la Ville de Paris au Conseil d'administration à voter le nouveau mode de gouvernance de la SAGEP. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DFAE 2]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains-douches, 296, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 435]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 marchés sur appel d'offres ouvert pour la mise aux normes des allées de circulation et de leur éclairage au centre sportif Suzanne-Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 JS 1]

Modification de la délibération DRH 17 des 12 et 13 juillet 1999 relative à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DRH 3]

Vœu relatif à la qualité de vie des agents. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 V. 8]

Subvention à la S.A.R.L. Le Sentier des Halles dont le siège social est situé 50, rue d'Aboukir (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 52]

Construction du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé 76, avenue Aristide Briand, 93150 Le Blanc-Mesnil. - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° 97.72.006.00 du 5 février 1997 passé avec la société S.C.G.P.M. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 PP 2]

Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures de préemption. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DAUC 77]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Institut Charles de Gaulle, 5 rue de Solférino (7e) (D00857). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 85]

Communication de M. le Maire de Paris relative à la culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DAC 91]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 13e arrondissement; 1, place d'Italie (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 516]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la S.A. TRANSPORTS EVRARD. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 DASCO 6]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 5 rue Milton (9e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2002 DPA 403]

Vœu relatif au devenir des cinémas UGC de la rue de la Convention. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2003 [2003 Voeu 2]