Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1997

> Conseil municipal (153)

> Conseil général (47)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Achille Tonic Théâtre" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAC 66]

Zone d'aménagement concerté "Paris-Rive Gauche" (13e). - Approbation du programme des équipements publics. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAUC 157-2°]

Subvention à l'association "Jeune peinture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 P. 612]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Francelift" pour l'entretien des ascenseurs et monte-charge installés dans les bâtiments de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 PP 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de procéder à la résiliation anticipée de la convention d'occupation du domaine public, en date du 21 novembre 1988, signée avec le Club du Paris-Saint-Germain pour l'installation de son siège social et, d'autre part, de signer avec l'Association pour la formation des jeunes sportifs une convention en vue de la mise à disposition des surfaces anciennement occupées par le Club du Paris-Saint-Germain pour l'aménagement et la gestion d'un Centre de formation de jeunes apprentis omnisports. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 JS 178]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de consolidation en palplanches métalliques des berges du canal de l'Ourcq à Neufchelles (Oise). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 54]

Subvention à l'association "Le théâtre du Sentier des Halles" (2e), pour les opérations organisées dans le cadre de la journée de la Francophonie. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAC 36]

Subvention à l'association des commerçants "Hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 P. 967]

Modification de la délibération D. 173, en date du 13 février 1995, fixant le taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par les personnels enseignants des Conservatoires de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DRH 18]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.000.000 F pour financer le premier équipement des casernements neufs. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 PP 60]

Subvention d'investissement à l'association "Centre audiovisuel de Paris" (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAC 28]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 18.350.000 F pour financer la construction d'un bâtiment pour assurer l'hébergement des jeunes recrues dans le Fort de Villeneuve-Saint-Georges situé 19, avenue de l'Europe, où est installé le centre d'instruction de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (Val-de-Marne). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 PP 58]

Subvention à l'association "11ème Evénement", au titre du festival qu'elle organise : "Les onze jours du onzième" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAC 68]

Approbation du principe de la fourniture de fleurs coupées, fleurs, fruits et feuillages exotiques, feuillages indigènes et potées de plantes vertes ou fleuries. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 PJEV 60]

Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du crématorium du cimetière du Père-Lachaise situé 16, rue du Repos (20e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DFAECG 54]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 13 logements locatifs aidés, et de 13 places de stationnement situé 36-38, rue du Volga (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DLH 118]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de panneaux en acier moulé pour grille d'arbre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DVD 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture". M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DASCO 31]

Subvention à l'association "Enluminures", Limoges (Haute-Vienne) pour le spectacle musical de chansons françaises présenté au théâtre de Dix Heures (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 DAC 37]

Subvention à la Société historique d'Auteuil et de Passy (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1997 [1997 P. 193]