Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2000

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention en vue du réaménagement du jardin médiéval du musée de Cluny et du réagencement du square Paul-Painlevé (5e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PJEV 79]

Approbation du principe de l'aménagement du Clos des Blancs-Manteaux (jardin et ateliers d'initiation à l'environnement) (4e) (terrassement et étanchéité du jardin, travaux de sécurité sur murs pignons et ravalement). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PJEV 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention-cadre signée le 1er octobre 1999 portant sur la mise en oeuvre du contrat éducatif local parisien. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DASCO 100]

Approbation du principe de la réalisation d'un audit sur les procédures administratives de passation des marchés publics et sur l'organisation de la fonction achat public au sein des services communs de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DFAE 69]

Réaménagement d'un emprunt contracté par la S.A.G.I. auprès de la Caisse des dépôts et consignations, avec la garantie de la Ville de Paris, en vue du financement du programme "Les Colonnes" dans la Z.A.C. "Guilleminot-Vercingétorix" (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 231]

Modification du statut particulier applicable au corps des bibliothécaires de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DRH 40]

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative - Titre IV : Majoration du montant de l'allocation de soutien aux parents d'enfant(s) handicapé(s) et possibilité de cumuler cette prestation avec le crédit de la carte "Paris famille" pour les familles nombreuses ayant un enfant handicapé à charge. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 CAS 2]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 58 logements P.L.I. (4 logements réhabilités, 54 logements neufs) et 5 ateliers-logements PLUS, de locaux commerciaux et d'activités et de 71 emplacements de stationnement situé 2-4, rue Gobert et 10-16-24, rue Richard-Lenoir (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 157-2°]

Subvention exceptionnelle à la Ligue Ile-de-France de pelote basque (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 173]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du local commercial du programme de construction de 8 logements en P.L.A.-I situé 76, rue de Charonne (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 168-4°]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 20e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession de service public signée avec la société du parc de stationnement Montholon pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Montholon (9e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DVD 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque cinéma participant à l'opération "Paris ciné l'été". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 212]

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la capitale. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 JS 182]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 ASES 119]

Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2000. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PP 86]

Approbation du principe de la restauration de la façade occidentale et du parvis de l'église Saint-Médard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DAC 177]

Modification des statuts particuliers applicables aux corps des ingénieurs hydrologues et des ingénieurs hygiénistes de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DRH 30]

Adoption du Protocole sur le ravalement, l'entretien et la préservation du bâti parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce protocole avec les représentants des organismes publics et privés partenaires de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, au lieu et place de M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 DLH 252]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.380.000 F T.T.C. pour financer l'indemnité due aux concepteurs ayant concouru pour la construction d'un nouveau centre de secours et de lutte contre l'incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Vincennes (Val-de-Marne). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2000 [2000 PP 13]