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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 151]

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative : modalités de transcription en Euro au 18 décembre 2001 des références en Francs. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 CAS 1]

Approbation du principe de la réalisation des travaux préliminaires à la création d'une crèche dans l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 157]

Subvention à l'"Association pour le développement de la création, études et projets" (A.D.C.E.P.) (10e) pour la réalisation du "Parcours musical du Marais" (4e) et du concert de l'Esplanade de l'Hôtel-de-Ville (4e), dans le cadre de la Fête de la musique 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 129]

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 144]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des tarifs d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 293]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "COOPYR SPORTIF" (20e) une convention pour une action de prévention dans le 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 113]

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 85]

Achat de prestations à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 51]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 180]

Approbation du principe de l'aménagement d'une nouvelle sous station vapeur à l'ancien hôpital Saint-Lazare 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 130]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "MOWGLI" (18e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la crèche collective située 9, rue Affre (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 ASES 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants pour des travaux dans l'immeuble situé 130, rue des Couronnes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 76]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'installations classées formulée par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale afin de régulariser l'utilisation de substances radioactives sous forme de sources scellées, dans le pavillon Gustave-Roussy de l'hôpital Cochin (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAUC 130]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 151]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 62 logements locatifs à usage social, 2 locaux commerciaux et un bureau situé 16 à 20, rue des Meuniers (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 178]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Décision modificative n° 1 de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 38]