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Juillet 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la caisse des écoles du 10e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la société "Paris - Marchés" pour la gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 66]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 185]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la société d'assurance "AXA Corporate Solutions Assurance", 4, rue Jules-Lefèvre 75426 PARIS Cedex 9, en vue de la réparation des désordres apparus dans l'école maternelle, 102, rue d'Alleray (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 97]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 148]

Subventions aux associations organisant des camps et colonies de vacances durant l'été pour les jeunes Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 179]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 184]

Approbation du principe de l'entretien préventif systématique, ainsi que du dépannage et diverses opérations connexes requises sur des unités automatisées de gestion, de stockage et de lecture de cartouches magnétiques de marque "STORAGETEK". - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 27]

Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVLR 46]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la G.M.F. assureur de l'Association du conservatoire municipal du 15e arrondissement la somme de 23.780 F, à la suite d'un dégât des eaux survenu sur des biens appartenant à cette association. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 125]

Subvention à "l'Association d'aide à la guidance et à l'intersecteur X" du 16e. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVLR 13]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture en 3 lots de papiers et transformés de papier destinés aux services de la Mairie de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2002 et expirant le 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLTI 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions dans le cadre du plan "Paris-Lecture". M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 98]

Approbation du principe de la rénovation et de la mise en conformité des lustres de la salle des fêtes et de la galerie Lobau, situés au deuxième étage de l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 27]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 174]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 3 lots séparés de fourniture et de livraison de papier pour photocopieur et duplicateur, de fournitures de classement et de papiers dessin nécessaires aux établissements scolaires municipaux du 1er et du second degré pour l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Éric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 75]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 5 à 8 bennes à ordures ménagères destinées à la collecte des voies de grande largeur (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 99-4°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 167]

Maintien du scintillement de la Tour-Eiffel. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 22]