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Juillet 2001

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Déliberation

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Maintien du scintillement de la Tour-Eiffel. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'économie mixte SEMAEST une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 185]

Autorisation à M. le Maire de Paris à gérer en régie à titre transitoire les centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval et à fixer les tarifs applicables aux activités proposées dans ces 4 centres d'animation, à partir du 1er juillet 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 272]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du parc de stationnement "Alban Satragne" pour une extension d'exploitation du nombre de places publiques et de procéder à l'amodiation d'au plus 50 places. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 88-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 18 logements PLUS sis 41, rue des Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 18-4°]

Approbation du principe de la création d'un hall d'accueil au centre sportif Elisabeth (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 JS 254]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 160]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DFAE 63]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations électriques à la bibliothèque enfantine 6, rue Fourneyron (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPA 118]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 166]

Subvention à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 106]

Vœu relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 V. 16]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 R. 168]

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (I.P.J.A.) (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DAC 64]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 13]

Subvention à l'association "J.Presse" (12e). M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DASCO 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour les travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" et de "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DLH 78]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction de garde-corps métalliques sur 3 ouvrages du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DVD 106]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte du centre de Paris (S.E.M.-Centre). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 SGCP 18]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 3 à 5 bennes à ordures ménagères de grande capacité destinées à la collecte des voies étroites (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2001 [2001 DPE 99-2°]