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Juillet 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2003 au Groupement d'Intérêt Public "Paris Ile de France 2012" pour la candidature de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques de 2012. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 421]

Modification de la délibération n° 1996 D. 912-1° du 22 juillet 1996 modifiée portant dispositions statutaires applicables au corps des techniciens des travaux de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 PP 46-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'association "Le Musée du Montparnasse" d'une demande de permis de démolir et de construire dans le cadre des travaux d'aménagement de la Fondation KRAJCBERG dans le bâtiment municipal sis 21, avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 199]

Vœu relatif aux opérations d'accession sociale à la propriété. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 127]

Subvention à l'association "Plus Loin" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 100]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLS situé 88, rue Myrha (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 113-2°]

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "L'atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAUC 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL "La Manufacture" une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement pour le Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 256]

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 257]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Fédération musicale de Paris (13e) une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des écoles du 3e arrondissement une convention pour la fourniture de repas à l'école Duperré et de fixer les tarifs applicables aux usagers de la cantine de ladite école à compter du 1er septembre 2003. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DASCO 143]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à Mme Dominique MEUNIER née PINARD, M. Frédéric PINARD et M. Olivier PINARD la somme de 33.126 euros au titre du rachat du droit au bail afférent à un local situé dans l'immeuble 21 avenue du Maine (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DLH 212]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la mise à disposition d'échafaudages destinés à réaliser des missions d'études, des travaux d'entretien ou de restauration courants du patrimoine architectural et mobilier de la Ville de Paris, pour le compte de la Direction des affaires culturelles. -Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 202]

Z.A.C. "Reuilly" (12e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d'urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAUC 92-1°]

Subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAEE 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Championnet" (18e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 JS 196]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Agence théâtre sans frontière". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DAC 261]

Vœu relatif au devenir des bâtiments situés 3-5, rue d'Aligre (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 V. 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Enfance et Cinéma" afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir l'accès au cinéma des enfants à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 SG 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sur appel d'offres ouvert pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communication dans le domaine de la prévention du SIDA et des IST. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2003 [2003 DGIC 5]