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Juillet 2004

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant fixant les conditions d'attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du Centre "Les Petites Victoires" géré par l'Association au Service des Autistes et de la Pédagogie (ASAP) d'un montant de 121.102 euros au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 207]

G - Subvention de fonctionnement de 1.440 euros attribuée à l'association "Groupe Jean XXIII Saint-Merri" située 8, rue du Cloître-Saint-Merri (4e) (n° SIPA : D07413). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 83]

G - Programme départemental d'insertion. Politique de la Ville. Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'association "Les Ateliers du Chaudron", 31, passage de Ménilmontant (11e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 174]

G - Attribution d'une participation financière de 10.000 euros à l'association "P.H.A.R.E. - Pour l'Harmonie des Relations Enfants-Parents", située au 13, rue Caumartin (9e), pour le fonctionnement de son espace d'accueil, au titre de l'exercice 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 225]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Alliance pour la vie - Etablissement Accueil Abritoit" (20e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 165]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la S.C.P.A. Bret-Demians-Herbert et Parica International S.A.R.L. cotraitant, relatif à la restructuration, l'extension et la construction de locaux pour la création d'une agence de l'Aide sociale à l'Enfance sise 8 et 8 bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPA 54]

G - Voeu relatif à une aide financière du Département de Paris en faveur de l'association gestionnaire de la péniche "Le Fleuron" amarrée au port de Javel (15e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 V 9]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 13.643 euros attribuée à l'association "Art, Culture et Tourisme Internationaux des sourds" (A.C.T.I.S.), située 77, rue Dunois (13e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 130]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec le Groupement d'Intérêt Public "Samu Social de Paris" (12e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 175]

G - Subvention à l'association "Carrefours pour l'Emploi" : organisation du Forum "Paris pour l'Emploi 2004". M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier les conventions du 5 avril 2004 avec l'association AGORANOV et du 9 décembre 2002 avec l'Ecole nationale Supérieure des Télécommunications et de signer une convention d'objectifs pour la période 2004-2006 avec les associations PARIS BIOTECH, AGORANOV, avec l'Ecole nationale Supérieure des Télécommunications et Paris Innovation (Agence Paris Développement) entraînant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 22]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention de financement établie pour trois ans avec l'association "Olga Spitzer" pour le service "Espace Famille Médiation" qu'elle gère au 5-13, rue Sibuet (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 161]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 R. 14]

G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 122.000 euros pour 2004 à l'association "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e) au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie dans le 18e arrondissement. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Coordination Toxicomanies 18" en vue de l'attribution d'une participation de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 188]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention habilitant l'association "Amitié et Partage" à recevoir des personnes dont les frais de séjour seront pris en charge par l'aide sociale du Département de Paris, dans son établissement d'hébergement pour personnes âgées autonomes et dépendantes, 12, rue de l'Abbé-Grégoire (6e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec le "Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et d'Ile-de-France (C.G.L. de Paris)" lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 100.000 euros, pour lui permettre de poursuivre le développement des actions qu'il mène en direction des gais, lesbiennes, trans et bisexuels parisiens, au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 185]

G - Autorisation à la Régie immobilière de la Ville de Paris de signer un marché public de travaux, à réaliser dans le cadre de la 2e tranche de la restructuration du lycée-collège Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de location avec M. Alain et Mme Nathalie POYART pour un studio à Orsay dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre éducatif Dubreuil, 13, rue de Chartres, 91400 Orsay. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 250]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'"Association des standardistes et agents Techniques aveugles de France" (A.S.A.T.A.F.) au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 72]

G - Attribution d'une participation de fonctionnement de 13.000 euros à l'"Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)" sise au 22, quai de la Loire (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 177]