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Juillet 2004

Conseil Général

Déliberation

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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 R. 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 2 avenants aux conventions signées avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris et octroyant à cet établissement des subventions d'investissement de 15.244.901,74 euros et de 3.048.981,33 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 224]

G - Fonds départemental de garantie : versement à la société SOFARIS Région du solde de la dotation prévue à la convention du 4 décembre 2002 au titre de l'exercice 2004. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil de Paris, de signer l'avenant y afférent. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 42]

G - Attribution d'une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour l'aménagement d'un local destiné aux cellules d'accueil des étudiants étrangers et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 35]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention gérée par l'Association de Prévention du Site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e), pour l'exercice 2004 et du solde au titre de l'exercice 2003 dans le cadre de la convention en vigueur. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 223]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention signée à l'association "Espoir Goutte-d'Or" (EGO) portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 113.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 109]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la S.C.P.A. Blehaut-Dauger, un avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs signé avec l'E.U.R.L Levincent Samson, un avenant n° 1 au marché de contrôle technique signé la S.A. A.I.N.F. dans le cadre de l'opération de restructuration d'un bâtiment d'accueil de l'aide sociale à l'enfance au Centre maternel et foyer de l'enfance Marie-Béquet-de-Vienne, 9, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPA 27]

G - conventionnement de l'association IDEE pour la réalisation d'un atelier de sensibilisation à la création d'activités à la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 18ème arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à mettre en recouvrement sur le Budget Départemental Section d'Investissement la subvention escomptée de l'Etat (Ministère de l'Intérieur) au titre de la Dotation Départementale d'Equipement des Collèges pour l'année 2004, soit 5.756.293 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 45]

G - ASES 241 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" (URACA) (18e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 28.000 euros. Mme Khédija BOURCART et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPVI 41]

G - Subvention de 20.000 euros à l'association départementale des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public - Paris 14 rue Houdard (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 32]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) fixant les conditions d'attribution d'une participation de 23.320 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 245]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros pour l'exercice 2004 à l'Association pour la Transmission Interculturelle et l'Intégration des Familles en vue de soutenir l'expérimentation d'une méthode de soutien à l'intégration des familles. Mme Kédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 159]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention de financement établie pour trois ans avec l'association "l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile-de-France" pour le service "le Café des Parents" situé 162, boulevard Voltaire (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 162]

G - Subvention à un établissement scolaire du 18ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 46]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer aux collèges des dotations d'équipement (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 40]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris attribuée à l'association "Sauvegarde de l'adolescence de Paris", au titre de l'exercice 2004, ainsi que le solde au titre de l'exercice 2003 pour le fonctionnement de son service d'accueil d'urgence des adolescents dans le cadre de la convention signée en 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 199]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 2 à la convention relative à l'accompagnement psychologique d'allocataires parisiens du R.M.I. conclue entre le Département de Paris et l'Association la Corde Raide. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 167]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire à l'avenant n° 2 à la convention du 9 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 457 euros à l'association "Le Club Canarep" située 12, rue Franklin (16e), au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 118]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.100 euros à l'association "Les Musicoliers" sise 58, rue de Saussure (17e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 201]