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Juillet 2004

Conseil Général

Déliberation

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Ayyem Zamen" une convention pluriannuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros au titre de l'exercice 2004. Mmes Kédija BOURCART et Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 59]

G - Indemnisation amiable de la MAIF subrogée dans les droits de son assurée, Mme CAMPINCHI suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 95.000 euros à l'association "Solidarité Sida" sise 16 bis, avenue Parmentier (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 229]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle de 10.000 euros à l'association "les journées de l'autisme" située 40, avenue d'Italie (13e). Mmes Pénélope KOMITÈS et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 122]

G - Attribution d'une participation de 10.000 euros pour l'exercice 2004 à l'association "La Clepsydre" (19e). M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 257]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris ,siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 41.200 euros à l'association "Léa pour Samy", pour le financement partiel d'un poste d'assistante et des frais liés à l'activité. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 84]

G - Dotations complémentaires au fonctionnement des collèges publics pour 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DASCO 44]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "Institut de Développement et d'Enseignement du Français Langue Etrangère" (IDEFLE) pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 230]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Aremedia" en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 187]

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d'Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2004). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 31-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association de Formation Pour les Adultes, (AFPA75) un marché de formation d'adaptation à l'emploi en faveur des allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 35]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant numéro cinq à la convention du 31 décembre 1998 conclue entre le Département de Paris et le GIP "Samu Social de Paris", fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP à 1.989.743 euros en fonctionnement et 38.681 euros en investissement pour l'exercice 2004 (Programme Départemental d'insertion). - Ratification de l'avenant numéro trois à la convention constitutive du Samu Social de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 254]

G - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul-Saint-Gervais" située 5, passage Saint-Paul (4e), au titre de l'année 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 193]

G - Fixation pour 2004 des dotations de centres associatifs de protection infantile et des lieux d'accueil, d'écoute et de parole. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Oeuvre de la Chaussée du Maine - Centre d'Etudes et d'action sociales et d'initiatives locales" pour la gestion d'un centre de protection infantile situé 4, rue Vigée-Lebrun (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 202]

G - Budget modificatif n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DF 10-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association régionale contre l'exclusion par l'insertion et l'emploi (ARCIE) (1er), une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du R.M.I. anciens toxicomanes. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 32]

G - Autorisation à M. Le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Silicon Sentier", et octroyant une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l'Etat un avenant à la convention du 22 avril 1998 de développement d'activités pour l'emploi des jeunes relative à l'aide aux démarches et à la solidarité, pour le transfert d'activités correspondant à 10 postes d'emplois-jeunes d'adjoints éducatifs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 25]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 121.275 euros et une convention pluriannuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement de 28.725 euros à l'association "Le Relais", 3, rue Paul-Gauguin à Corbeil-Essonne. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 191]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Le Mouvement ATD Quart Monde", 33, rue Bergère (9e), au titre de l'exercice 2004. Mmes Pénélope KOMITÈS et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 222]