Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2004

Supprimer

Conseil Général

Supprimer

Déliberation

Supprimer

Résultats de votre recherche

G - Politique de la Ville - Programme Départemental d'Insertion - Soutien au secteur associatif (année 2004). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DDEE 31-2°]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DRH 6]

G - Fixation des participations financières du Département de Paris attribuées dans le cadre des conventions, au titre de l'exercice 2004, ainsi que les soldes au titre des exercices 2003 pour le fonctionnement des services de prévention de la maltraitance à enfant, gérés par 3 associations : Olga Spitzer pour SOS Familles en Péril ; Centre Français de Protection de l'Enfance pour CAP Alésia ; Centre de Recherche et d'Innovation dans le Champ Social (CRICS). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 243]

G - Attribution d'une subvention de 7.000 euros pour l'exercice 2004 à l'association "Alcool Assistance - La Croix d'Or" sise 10, rue des Messageries (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 ASES 178]

G - Adhésion du Département de Paris à l'Observatoire Régional des Déchets d'Ile de France (O.R.D.I.F.) en 2003 et 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2004 [2004 DPE 32]