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Déliberation
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Convention avec la société Centrale d'Apiculture visant à renouveler l'autorisation d'installer et de gérer un rucher pédagogique dans le parc Georges Brassens (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 27-1]


Dispositions statutaires relatives à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DRH 25-1]


Subvention (3.123 euros) à l'association Bruitparif (18e) pour son projet de cartographie régionale du bruit. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 84-1]


Signature de l'avenant n°10 à la convention avec la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 69-1]


Subvention (256.529 euros) à la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 39-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 11 mai au 1er juin 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAJ 14-1]


Modification des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire relatifs à l'emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DRH 27-1]


Subvention (247.440 euros) à la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 37-1]


Avenant n°1 à la convention SFR du 20 juillet 2009 d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par un réseau filaire (fibre optique) - Cession de la convention au profit de Vivendi Telecom International (VTI) suite à la fusion-absorption de SFR par VTI Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DF 30-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi de directeur de centre de loisirs et relais périscolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DRH 26-1]


Autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir pour une partie du bâtiment situé dans le jardin des Cendriers, 34, rue Duris (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 109-1]


Convention avec l'association L'amicale des pêcheurs du bois de Vincennes visant à renouveler l'autorisation de pratiquer la pêche sur les plans d'eau du bois de Vincennes (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 28-1]


Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association MJC Paris 15 Brancion pour la gestion des centres d'animation Brancion, Frères Voisin, Espace Cévennes, Espace Paris Plaine, Sohane Benziane (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DJS 348-1]


Subvention (349.812 euros) à la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 30-1]


Marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour des prestations de vérification règlementaire des installations de systèmes de sécurité incendie (SSI) et de gaz combustible, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DA 12-1]


Modalités de passation d'un marché relatif à la conduite et à la maintennace du réseau de distribution électrique du Forum des Halles à Paris (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DVD 104-1]


Subvention (39.211 euros) à la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 22-1]


Subvention (32.541 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DASCO 24-1]


Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d'accès au droit des 13e, 15e, 18e et 19e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DAJ 16-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2012 [2012 DEVE 87-1]


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