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Déliberation
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Signature d'un marché de maintenance du système d'aide à la prévention des noyades Poséidon dans les piscines de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 349-1]


Subventions (90.709 euros) et avenants avec Espace 19 (19e), Femmes Relais 20e (20e) et l'Association franco chinoise Pierre Ducerf (3e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DFPE 12-1]


Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Attribution et signature des marchés de maîtrise d'oeuvre relatifs au pont et à la passerelle . Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 147-2]


Avenant au protocole foncier et conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Paris-Habitat OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement au 27-35 rue Bréguet (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 108-1]


Lancement d'un marché de prestations de service selon la procédure de l'article 30 pour la gestion et l'animation de l'Espace Jeunes Paul Meurice (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 283-1]


Subvention (382.660 euros) et convention avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement du SAMU de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 341-1]


Installation d'une Salle de Consommation à Moindre Risque, 39, bd de la Chapelle (10e) et du dépôt des autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DPA 15-1]


Approbation du dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme, présenté par l'association Sport dans la ville, pour la rénovation du terrain d'éducation physique Archereau, situé 61 rue Archereau (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 315-1]


Lancement d'un marché de prestation de services pour l'exploitation de la piscine Keller (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 309-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 197, rue du faubourg Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DLH 83-1]


Subventions (12.000 euros) à trois associations de jeunesse parisienne Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 305-1]


Signature du Contrat Jeunesse du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 345-1]


Participation (99.100 euros) et avenant n° 1 à convention avec le CAMRES (10e) au titre de 2013 pour ses actions d'insertion sociale. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 405-1]


Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Ligue de Paris de Tennis pour l'occupation et l'utilisation privative du centre sportif J. Dixmier (16e) et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 171-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Entraide Mutuelle L'Etoile Polaire (20e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 454-1]


Admission en non-valeur de créances municipales irrécouvrables et remises gracieuses de créances municipales au titre de 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DF 46-1]


Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 382-1]


Subvention (149.000 euros) et convention avec l'association Mains libres (1er). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 76-1]


Subvention (823.225 euros) avec convention avec le Stade Français Paris au titre de la saison sportive 2013-2014. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 213-1]


Participation ( 75.000 euros) et convention avec l'Association AEP-APE A tout Coeur ( 11e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 353-1]


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