Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <

Subvention (1.000 euros) à l'association Vivre ensemble à Maroc Tanger (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 314-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association EsperAdos (5e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l'exercice 2013. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 348-1]


Subvention Fonds du Maire (910 euros) à l'association FSE du collège Victor-Hugo (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 93-1]


Subvention (1.000 euros) à l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat (ARVHA) (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 122-1]


Fixation de la redevance annuelle due par l'association Emmaüs Solidarité pour l'occupation temporaire de locaux sis 57 boulevard Sébastopol (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASES 16-1]


Subvention (20 061,85 euros) et convention avec l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France relative au contrôle des règles d'hygiène et de surveillance des légionelles des piscines privées de Paris effectué par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASES 19-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies pour ses actions dans les 18è et 19è arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 361-1]


Subvention (8.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son espace de médiation familiale (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 352-1]


Subvention (47.000 euros) et avenant N°2 à la convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour son service Espace Famille Médiation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 357-1]


Subvention Fonds du Maire (6.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 115-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec l'association les Morts de la rue (20e) pour son action d'accompagnement des convois des défunts de la rue. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DASES 15-1]


Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Educ'hand dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 17e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 16-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association française des victimes du terrorisme (AFVT) au titre de l'aide aux victimes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPP 41-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Fondation d'Auteuil (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 113-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 334-1]


Dénomination de l'équipement public municipal Le Patronage Laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 127-1]


Subventions (17 500 euros) à six associations avec Presse & Cité, l'Association des Tunisiens en France (ATF, 10e), FATMA & Cie l'Art du Mes Tissages (3e), Enquête (10e), l'Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM, 9e) et Permis de Vivre la Ville (14e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPVI 115-1]


Signature de l'accord collectif départemental Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 427-1]


Subvention Fonds du Maire (1.200 euros) à l'association Atout Jeunes à Tous Ages (9e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DUCT 124-1]


Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DASES 346-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 ... > <