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Convention relative à la mise en oeuvre des connexions du réseau très haut débit de la Ville et du Département de Paris au réseau Renater avec le Rectorat de l'académie de Paris pour les écoles, collèges et lycées publiques parisiens, les CIO, les circonscriptions du premier degré et les sites du Rectorat de l'Académie de Paris. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DSTI 18-1]


Versement de la cotisation pour l'année 2013 (341 805 euros) à Paris Métropole. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 SG 3-1]


Convention de parrainage OVH Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DICOM 17-1]


Subvention (140.321 euros) et avenant à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 171-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de collectivité, destiné à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DA 27-1]


Approbation d'un contrat de cession à la Ville de Paris de la marque TRAVERSE et régularisation de contrats subséquents. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 18-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commandes pour la fourniture, la livraison et l'installation de mobilier de collectivité, destiné à l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 27-1]


Subvention (121.419 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Goutte de Lait Saint Leon pour la halte-garderie Le Petit Edgar (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 86-1]


Subvention (183.311 euros) et avenant n° 3 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 206-1]


Subvention (67.569 euros) et avenant n°5 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour le jardin maternel (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 17-1]


Subvention (50.000 euros) avec convention avec Paris Habitat-OPH au programme de sécurisation et de rénovation des devantures des entreprises commerciales et artisanales de la rue de Crimée (19e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 81-1]


Subvention (40 000 euros) et convention avec l'association Unifrance (9e) afin de soutenir ses actions cinématographiques en 2013. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 103-1]


Subvention (34.000 euros) avec convention avec l'Association MILA pour l'animation de la pépinière de labels musicaux indépendants. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 126-1]


Subvention (280.651 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 252-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Point Ligne Plan (94 200 IVRY SUR SEINE). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 SG 76-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commande en 17 lots séparés, pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux dont l'exécution relève du budget municipal ou départemental de Paris, dans le cadre de groupements de commandes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 24-1]


Conventions d'occupation du domaine public relatives aux ateliers de création et de production de l'immeuble dit M1D2D3 (24 rue Primo Lévi - 13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 95-1]


Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public, pour l'exploitation du centre sportif Tir aux pigeons (16e) par la Ligue de Paris de Tennis et dépôt des demandes d'autorisation d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 233-1]


Subvention (192.057 euros) et avenant n° 5 à l'Association Familiale Catholique de Saint Honoré d'Eylau (16e) pour la halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 14-1]


Subvention (10.000 euros) avec convention à l'association Arts, Mode Créativité, Spectacles (AMCS). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 87-1]


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