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Approbation du principe de passation et d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des postes terminaux de télécommunication Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DSTI 13-1]


Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables et remises gracieuses d'anciennes créances départementales, au titre de l'exercice 2013 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DF 16-1]


Lancement des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, de diagnostics amiante et plomb dans le cadre de groupements de commandes. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 23-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commande en 17 lots séparés, pour des prestations de maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux dont l'exécution relève du budget municipal ou départemental de Paris, dans le cadre de groupements de commandes. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DA 24-1]


Subvention (88.091 euros) et avenant n°3 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 39-1]


Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association La Ligue de l'Enseignement-Fédération de Paris pour la gestion du centre d'animation Maison des Ensembles (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DJS 277-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 23 avril 2013 au 31 mai 2013 Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DAJ 14-1]


Subvention avec convention (1.000.000 euros) à l'association Science Créativité Interdisciplinarité Recherche Education (SCIRE) pour la création d'une plateforme de numérisation d'enseignements innovants. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 119-1]


Lancement d'un appel d'offre ouvert pour la passation d'un accord-cadre mono attributaire relatif à la location de matériel et prestations associées dans le domaine audiovisuel. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DA 25-1]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2013 [2013 DAJ 21-1]


Subvention (16.000 euros) à l'association des commerçants Vaugirard Convention (15e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 128-1]


Convention de parrainage GREEN BUREAU Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DICOM 18-1]


Approbation d'un accord de coexistence entre la marque Paris et les marques semi-figuratives déposées par la société Jeff de Bruges Diffusion. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 20-1]


Subvention (133.439 euros) et avenant n° 5 avec l'association Centre Isréalite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 15-1]


Subvention (52.373 euros) et avenant n°5 à l'Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 159-1]


Subvention (289.199 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem pour le jardin d'enfants Sinaï (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DFPE 111-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 PP 45-1]


Subvention (47.000 euros) pour la contribution au programme annuel d'actions du Conseil départemental de l'accès au droit de Paris pour 2013 au titre du financement de permanences supplémentaires dans les Points d'accès au droit des 18è, 19è et 20è arrondissements dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DAJ 16-1]


relatif à l'appellation du futur jardin de la rue des Rosiers. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [V M208]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Culture 2013 (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DDEEES 145-1]


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