Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'acquisition et à l'aménagement de caissons maritimes de mesures et investigations feu pour le laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 PP 49-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de prestations de nettoyage des locaux de divers services de la Ville de Paris et du Département de Paris en 11 lots séparés.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DILT 13-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 25 juin 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DAJ 21-1]
Versement de la cotisation 2013 (136 593,27 euros) du Département de Paris à l'Assemblée des Départements de France.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 SG 2-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande mono-attributaires relatifs à des prestations de vérification réglementaire des ascenseurs et appareils élévateurs dans le cadre des groupements de commandes pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments en quatre lots.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DA 22-1]
Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DDEEES 129-1]
Berges de Seine rive gauche - Charte des usages et occupations des berges rive gauche entre le pont Royal et le pont de l'Alma (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 154-1]
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DASCO 22-1]
Subvention (18.790 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide à la Réinsertion FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPP 44-1]
Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain et de design sur l'avenue des Champs Elysées (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DDEEES 89-1]
Subvention (4 000 euros) à l'association Signes de nuit (4e) pour l'organisation de la 11e édition de son festival de cinéma différent.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 75-1]
Subvention (467.399 euros) et avenant avec la Fondation Maison des Champs de Saint François d'Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 170-1]
Subvention (18 000 euros) et convention avec l'association Festival de films gays et lesbiens de Paris (3e) pour l'organisation de la 19e édition du festival.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 SG 95-1]
Approbation d'une convention-cadre de coopération avec la Département de Seine-Saint-Denis.
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 SG 8-1]
Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants d'Aligre (12e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DDEEES 127-1]
Subvention (215.853 euros) et avenant n°3 avec l'association Gan Ménahem (18e) pour sa crèche collective Gan Kitov (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 110-1]
Subvention (13.000 euros) à l'association des commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DDEEES 137-1]
