Compte-rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et avis favorable à la poursuite de l'opération dans le cadre de l'aménagement de voirie de la Villa Marcès (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DU 190-1]
Subvention (171.000 euros) avec avenant N°1 à la convention avec l'association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte, gestionnaire d'un lieu d'accueil enfants parents (15e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DFPE 2-1]
Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 45-1]
Signature avec la Fondation Louis Vuitton pour la Création d'une convention de financement pour l'aménagement de l'avenue Mahatma Gandhi à Paris (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 162-1]
Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l'encaissement des recettes de stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 86-1]
Convention d'occupation d'un immeuble non bâti avec Réseau Ferré de France dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 143-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions en faveur de la réduction de la consommation électrique des ménages.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 99-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 104-1]
Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 69-1]
Subvention (8.000 euros) à l'association Agir Pour l'Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 100-1]
Convention avec Paris Habitat OPH pour le renforcement du mur de soutènement sur la Framboisine dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 5-1]
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur l'exercice 2013 du Budget Annexe de l'Eau
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DPE 62-1]
Subvention (18.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).
Déliberation /
Conseil général /
JUILLET 2013
[2013 DASES 1-1]
Attribution de la dénomination Piste Pierre et Ernest Michaux à une piste cyclable à Paris (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 151-1]
Signature d'un marché relatif à des prestations de levés, de dessin et de récolement des plans de voirie de surface de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DVD 122-1]
Convention d'offre de concours pour la réalisation de deux aires d'accueil des gens du voyage, bois de Boulogne (16e) et bois de Vincennes (12e), au titre du contrat particulier signé entre la Région Ile de France et le Département de Paris pour la période 2009-2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2013
[2013 DEVE 93-1]
