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Déliberation
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Subvention (335.500 €) et avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1053-1]


Subvention (570.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1052-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association Arts et Images du Monde (14e) l’organisation d’un festival du film de l’Outre-Mer. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1011-1]


Réaménagement d’une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1046-1]


Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1070-2]


Subvention (53.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l’association «Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris» (15e ). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1036-1]


Square André Ulmann (17e)-Réfection de la clôture d'enceinte-Autorisation d"urbanisme Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DEVE 1035-1]


Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1024-1]


Vente d'une parcelle 67/69 avenue Pierre Brossolette à Montrouge (92). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DU 1009-1]


Prestations de conseil et d'assistance juridique-Convention de groupement de commandes-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DPA 1004-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1055-1]


Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DF 1020-1]


Subvention (160.000 euros) et convention avec l’AP-HP pour le programme Paris Santé Réussite : dépistage et traitement de la dyslexie et des troubles cognitifs de l’apprentissage. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1178-1]


Vente d’une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1035-1]


Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1049-1]


Subvention (370.000 euros) et convention avec l'Entreprise Sociale de l'Habitat France Habitation en vue des travaux et de l'aménagement du centre social Soleil Blaise (20e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1063-1]


Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SG 1077-1]


Subvention (1.000.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1050-1]


Contribution (250.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des Métallos (11e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DAC 1002-1]


Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1051-2]


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