Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Foyer Jorbalan (19e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1188-1]


Subvention (7.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1092-1]


Caisses des écoles (11e)-Subvention (4 000 741 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1054-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de concertation chargée d’assurer la gestion de la convention - cadre portant organisation générale de la participation financière de la Caisse primaire d’assurance maladie de Paris aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de lutte contre les grandes pathologies. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [R.111]


Caisse des écoles (16e)-Subvention (2 577 761 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1059-1]


Divers collèges parisiens-Subventions (12.950 euros) dans le cadre du fonctionnement de « l’Action collégiens ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1035-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association Femmes au-delà des mers (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1004-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1120-1]


Caisse des écoles (7e)-Subvention (943 823 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1050-1]


Caisse des écoles (6e)-Subvention (840 885 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1049-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Médecins du Monde (18e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1131-1]


Caisse des écoles (2e)-Subvention (748 528 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1045-1]


Subvention (5 000 euros) à l’association La Mangrove/Compagnie Petit-Phar (93500 Pantin) pour l’organisation de rencontres culturelles sur le principe de la créolisation dans divers lieux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 CAB_MA 1005-1]


Parc de stationnement ECOLE DE MEDECINE (6è). Avenant n°1 à la convention de concession. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DVD 1019-1]


PARIS PLAGES 2014 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DICOM 1008-1]


Subvention (217.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris-Villette (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1056-1]


Subvention (140.000 euros) et avenant avec l’association Nouveau Théâtre de Novembre (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DAC 1059-1]


Caisse des écoles du 15e arrondissement- Subvention exceptionnelle (500.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1042-1]


Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association pour l’utilisation du rein artificiel (A U.R.A.) dans la Région parisienne. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [R.110]


ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DU 1031-2]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <