Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Fourniture et livraison de laits infantiles aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1002-1]


Subvention (49.000 euros) et convention avec l’association le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 143-1]


Caisse des écoles (15e)-Subvention (265.444 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1032-1]


Caisse des écoles (17e)-Subvention (368.463 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1033-1]


Subvention (11 000 euros) à l'association Jets d'Encre Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 220-1]


Billetterie du Stade Français Paris- Marché-Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 191-1]


Assemblée des départements de France. Versement de la cotisation 2014 (137 549,42 euros) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 SG 1001-1]


Caisse des écoles (20e)-Subvention (944.731 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1036-1]


Caisse des écoles (18e)-Subvention (1.048.797 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1034-1]


Prestation d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active parisiens-Marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1037-1]


Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1076-1]


Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1019-1]


Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1010-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Atelier, Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1028-1]


Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1271-1]


Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1209-1]


Construction de nouvelles applications – Accord cadre de service – Autorisation – Modalités de passation - Avenant à la convention de groupement de commandes - Signature Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1001-1]


Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1275-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1031-1]


Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1013-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <