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Déliberation
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Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DRH 1027-1]


Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1004-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’établissement de la liste annuelle des jurés d’assises. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [R.112]


Maintenance du progiciel HR ACCESS-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1006-1]


Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1013-1]


Composition des comités techniques Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DRH 1023-1]


Conseil de surveillance de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (département). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1006-1]


Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1012-1]


Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 245-1]


Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1010-1]


Subvention (50.000 euros) accordée à l'association Medicen Paris Région Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1063-1]


Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1055-1]


Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant à la convention de groupement de commandes Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1004-1]


Centre d'animation Tour des Dames (9e) - tarifs de la salle de spectacle Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DJS 277-1]


Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de formations au «Management de la Santé Sécurité au Travail » destinées aux agents de la collectivité parisienne Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DRH 1017-1]


Subvention (95.000 euros) et avenant avec 6 associations relevant de l’économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1035-1]


Subvention (487 861 euros) et avenant avec la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1054-1]


Conseil d’administration de la SETE- Rémunérations annuelles de représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1017-1]


Réhabilitation de logements sociaux, 3 rue Lefebvre (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (600.000 €) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2014 [2014 DLH 1062-1]


Subvention (366.734 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital et Systématic déposés au 17ème appel à projet du FUI Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1016-1]


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