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Déliberation
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Subventions (13 034 euros) à douze associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre de l’appel à projets Main Verte relatif à la permaculture et au compost Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 75-1]


Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 84-1]


Elargissement des mesures d'accompagnement dans le cadre du plan d'actions contre la pollution atmosphérique et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 88-1]


Installation d’une Grande Roue et de trois points de vente place de la Concorde (8e) – convention avec la société Fêtes Loisirs Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAE 173-1]


Accords-cadres à bons de commande pour la réalisation de travaux de menuiseries intérieures et parquetages dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 91-1]


Subvention (40 128 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 33-1]


Travaux de prolongement du RER E (dit Eole)- Application du tarif d’intérêt général pour l’abattage et la replantation d’arbres et exonération des redevances d’occupation temporaires du domaine public Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 93-1]


Création d'une aide forfaitaire à la formation en faveur des apprentis en situation de handicap recrutés par la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DRH 61-1]


Extension T3 à Porte Dauphine (16e et 17e).Convention avec la RATP pour le marché de coordination générale et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DVD 87-1]


Groupement de commande pour des accords-cadres à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFA 81-1]


Fixation des modalités des dispositifs de scolarité relevant de la petite enfance et du social, en faveur du personnel de la collectivité parisienne pour l'accès à certains recrutements sur titre Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DRH 13-1]


Etude sur la présence du renard dans les espaces verts parisiens - Convention de partenariat avec le CNRS. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DEVE 35-1]


Construction de services numériques pour les démarches d’urbanisme – Marché subséquent à l’accord cadre de développements spécifiques de nouvelles applications informatiques - Signature. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DSTI 7-1]


Convention de partenariat Paris Plages 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DICOM 13-1]


Signature d’une convention de délégation de service public relative à l’exploitation de l’établissement culturel la Gaîté Lyrique avec la Société d’Exploitation de la Gaîté Lyrique. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 126-1]


Convention d’occupation du domaine public relative à l’installation et à l’exploitation d’un espace d’affichage sur l’échafaudage de restauration de l’église de La Madeleine (8e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DAC 524-1]


Subvention (108.988 euros) et avenant n°3 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 132-1]


Subvention (159.625 euros) et avenant n°3 à l'association Institutions Ganone Yad (11e) pour la crèche collective (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DFPE 87-1]


Caisse des Ecoles (3ème) - Subvention (15 888 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 64-1]


Caisse des Ecoles (11e)-Subvention ( 4 303 300 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2016 [2016 DASCO 15-1]


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