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Déliberation
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Convention avec le Centre Hospitalier Intercommunal de Créteil sur un partenariat de recherche pour la validation de l’outil BMTi Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 146-1]


Convention d'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par des réseaux de communications ouverts au public au profit de la société CELESTE. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 60-1]


Admissions en Non Valeur et Remises Gracieuses. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 61-1]


Autorisation de financement de travaux du jardin partagé situé face au 39, rue Joseph Python (20e) et communication sur la signature de la convention avec l'association "Tous Ensemble" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 86-1]


Convention Restauration des chaises de la BHDV. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DICOM 13-1]


Modification de l’Inventaire des équipements de proximité pour l’année 2019 Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 64-1]


Dénomination promenade Yehudi Menuhin (7e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DU 126-1]


Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec le Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 519-1]


Dévoiement des ouvrages d’assainissement place d’Italie pour la mécanisation des sorties de la station Place d’Italie du métropolitain (13e)-Convention avec la RATP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DPE 28-1]


Subvention et convention avec l'association Partenariat Français pour l'Eau (PFE) pour ses activités générales de 2019 à 2021. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DPE 35-1]


Subvention (6.500 euros) et avenant n°2 à convention avec l'association Les Amis du Maitron (Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier français). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 522-1]


Subventions (41 550 €) à 23 associations dans le cadre de l’appel à projets portant sur les jardins partagés (Budget participatif « Cultiver en Ville ») Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 101-1]


Subventions (75.000 euros) et conventions avec 5 associations oeuvrant dans les quartiers Politique de la Ville aux réseaux de solidarité familles monoparentales (13e,14e,17e,18e,19e et 20e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 100-1]


Subventions (18 300€) à 4 associations pour le financement de 4 actions dans les quartiers populaires dans le cadre du dispositif "Génération Jeux Olympiques" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 118-1]


Autorisation de financement de travaux d’aménagement du jardin partagé situé dans le square Héloïse et Abélard (13e) et communication sur la convention avec l’association "Le jardin d'Astrolabe" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 89-1]


Subvention d’équipement (30 000 euros) et convention avec l’association RAID AVENTURE ORGANISATION Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DPSP 11-1]


Subventions (34.000 euros) et conventions avec l’association Wimoov. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DVD 7-1]


Subvention (10.000 euros) à la société Oriza Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 134-1]


Subvention (1.000.000 euros) avec la Société Coopérative d’Intérêt Collectif RICHERAND pour la réhabilitation des locaux et la réorganisation des services et offres de santé de l’ancien Centre Nationa Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 197-1]


Subvention (5.000 euros) à l’Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 527-1]


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