Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Budget Participatif : Subventions d’investissement (1 007 900 €) et conventions non renouvelables dans le cadre de l'appel à projets "Alimentation pour tous, l'alimentation et les cuisines en partage" Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 148-1]


Centre équestre Dauphine et Madrid (16e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’association Société Équestre de l’Étrier. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DJS 138-1]


Garantie à hauteur de 50% maximum (1 M€) pour trois emprunts d’un montant global de 2,1 M€ au profit de la Société Cultivate Chapelle. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 67-1]


Subvention (10.000 euros) au fonctionnement de l'association Le Lieu Main d’œuvres Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 59-1]


subventions (114.910 euros) à neuf associations et conventions avec sept d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits et sociolinguistiques Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 125-1]


Subvention (121.000 euros), convention d'objectifs et avenant à convention avec l'association La maison ouverte pour le théâtre Dunois (13e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 51-1]


Subvention ( 128 100 euros) prorogation et avenant n° 3 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’Chou (15e) pour la halte-garderie (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 62-1]


Subvention (950.000 euros) et avenant à convention avec l’association parisienne pour l'animation culturelle et sportive (APACS/Théâtre 13) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 36-1]


Subventions (257 054 euros) prorogation et avenants n° 3 à l'association Ozar Hatorah (13e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 97-1]


Subventions (27.300 euros) à 6 associations sportives parisiennes de natation. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DJS 48-1]


Convention pluriannuelle d’objectifs, subvention de fonctionnement (270.000 euros) et avenant à convention avec l’association Atelier de Paris – Carolyn Carlson (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 25-1]


Subvention (415.955 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DJS 89-1]


Subvention (8.000 euros) à l’association IBUKA France pour son projet de transmission, mémoire et éducation à l'occasion du 25ème anniversaire du génocide des Tutsi au Rwanda Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DGRI 32-1]


Avenant à la convention passée avec l'Université Paris Sud et le Museum National d'Histoire Naturelle - Transfert à l’École du Breuil. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 91-1]


Budget participatif : Subvention (34.303 €) et convention de soutien avec l'association Fabrication Maison relative à la réalisation de 3 fresques dans le quartier Danube - Solidarité (19e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 761-1]


Subventions (161.000 euros) et conventions avec 6 associations pour la mise en œuvre d'actions visant l'insertion par le logement des personnes en difficulté. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 40-1]


Subvention, prorogation et avenant n° 3 ( 44 910 euros) à l’Association Familiale Notre Dame de Nazareth (15e) pour sa halte garderie Les Gémeaux (15e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 61-1]


Subventions (47.500 euros) à dix associations œuvrant dans le domaine des arts visuels Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 208-1]


Subvention, prorogation et avenant n°3 ( 85 794euros) avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 63-1]


Subvention et versement d’honoraires au CROUS de Paris (823.176 euros) dans le cadre d’une convention de mandat. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAE 98-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <