Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Dénomination « jardin Janis JOPLIN » attribuée à l’espace vert situé 1, rue Paganini (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 77-1]


Attribution de la dénomination Yvonne Godard à la piscine située 7 rue Serpollet (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DJS 162-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Société Publique Locale d’Aménagement « Société de requalification des quartiers anciens » (SOREQA). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [R.21]


Subvention (8.000 euros) et signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Le Fil de Soie dans le cadre de la Politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 700-1]


Collèges publics parisiens – Subventions (704 206 euros) au titre du budget participatif des collèges. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASCO 90-1]


Subventions (4.000 euros) à diverses associations pour des actions dans les Quartiers Populaires du 10e arrondissement et conventions annuelles d’objectifs avec les associations Colombbus et L'ACORT. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASCO 38-1]


Fixation des modalités de calcul des participations familiales dans les établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 209-1]


Réalisation 151 rue du Chemin Vert (11e) d'un programme de restructuration d'un Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale comportant 60 logements PLA-I par 3F Résidences Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DLH 59-2]


Subvention et convention pluriannuelle d’objectifs (10.000 euros) avec Tamérantong ! au titre des projets culturels élaborés dans le quartier du Grand Belleville du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 698-1]


Subvention (9.500 euros) et convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l’association Planète Sciences pour l'opération « Espace dans ma ville 2019 ». Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASCO 48-1]


Subvention (676.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’association Départementale d'Information sur le Logement de Paris (ADIL 75). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DLH 62-1]


Marché aux fleurs et aux oiseaux de la Cité (4e) - Exonération des droits de place dus par les commerçants Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAE 217-1]


Arc Innovation - Paris Région Innovation Nord Express (18e) - Aménagement d'un lieu de formation, d’un atelier de fabrication et d'un espace événementiel : subvention et convention avec la RIVP Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAE 177-1]


Lycées Municipaux - Subventions (6 633 euros) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASCO 30-1]


Création d’un équipement de petite enfance - demande de subvention (420.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFPE 200-1]


Subvention (170.000 euros), convention d'occupation du domaine public et avenant avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 211-1]


Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Station-service Champerret intérieur" Porte de Champerret (17e) - Désignation du lauréat. Déclassement et autorisation de cession Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DU 91-1]


Budget Participatif-Soutien au commerce de proximité : subventions et conventions avec la RIVP et la SEMAEST Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAE 215-1]


Dénomination place Pierre Kauffmann (4e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DU 132-1]


Subventions (606.500 euros) à 8 structures de création et diffusion de spectacle vivant et conventions pour soutenir leur projet d’investissements. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 63-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <