Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <

Classification des nouvelles voies du 17e arrondissement au titre des droits de voirie. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DU 165-1]


Autorisation à l'association de gestion des fonds du CODERPA, dans le cadre de sa dissolution à verser les fonds non utilisés à l'association des représentants des usagers du CDCA de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 113-1]


Convention de transaction avec la société VIDELIO EVENTS. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DICOM 16-1]


Liste des membres présents - Mardi 9 juillet 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [Liste des membres présents - Mardi 9 juillet 2019 - Matin]


Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec la Société à Responsabilité Limitée MaMA. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 154-1]


Subventions (104 000 euros) avec 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 53-1]


Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [Liste des membres présents - Mercredi 10 juillet 2019 - Matin]


Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’Exil (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 166-1]


Subventions (35 000 euros) et conventions à 8 associations pour le financement de 8 projets d’animation sur deux sites situés sur le territoire prioritaire des Portes du 20ème - Appel à projets Animat Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 105-1]


Subvention (12.000 euros) à l’association « La fabrique documentaire » pour « Ciné Parc », des projets de projections cinématographiques en plein air au sein d’espaces verts parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 102-1]


Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association La Prévention Routière. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DVD 5-1]


Mise à disposition par le Centre d’action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) du jardin de l’Hospice Debrousse 148, rue de Bagnolet (20e) - Convention de gestion. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DEVE 83-1]


Subvention d’investissement (90.000 euros) et convention avec l’association Bruitparif, centre d'évaluation technique de l'environnement sonore en Île-de-France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DDCT 97-1]


Subvention (95 250 euros), convention à une association pour la création d'un espace de repos pour les usagers de drogues dans le cadre du plan d'action de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 137-1]


Subvention (500 euros) à l’Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d’Orient. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 515-1]


Subvention (29.785 euros) et convention avec l’association Œuvre Falret (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DASES 198-1]


Subventions d’investissement (256.000 euros) et conventions avec 22 commerces culturels dans le cadre de l’appel à projets Libraires. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAE 231-1]


Sinistre rue de Trévise (9e). Dispositions applicables à la gratuité des frais de fourrières suite à l'enlèvement des véhicules. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DVD 43-1]


Avenant n°3 à la convention conclue avec la société COLT TECHNOLOGY SERVICES pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville - Augmentation du kilométrage d'artères autorisé. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DFA 62-1]


Subvention (2.500 euros) à l’Association Germaine Tillion. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2019 [2019 DAC 526-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 ... > <