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Juin 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Solidarité Roquette" pour la halte-garderie, 47, rue de la Roquette (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association en question pour le fonctionnement de ladite halte-garderie. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 ASES 33]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités prévus dans le programme de transformation de bureaux situé 3, sente des Dorées (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 65-4°]

Communication de M. le Maire de Paris sur les activités proposées aux Parisiens pendant l'été 1998. MM. Philippe GOUJON, Jean de GAULLE, Jean-Pierre BURRIEZ, Mmes MACÉ de LÉPINAY, Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DASCO 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d'oeuvre signé pour la réalisation de travaux d'extension de l'école maternelle au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy et 9-11, rue Auguste-Perret (13e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DPA 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.A.T.P. relative à la participation de la Régie aux travaux de rénovation de la place de la Madeleine (8e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DVD 18-1°]

Cession de la participation de la Ville de Paris au capital de la Société d'économie mixte pour le logement des réunionnais en métropole (S.E.M.L.O.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DFAECG 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la rétrocession ou à la cession par voie d'adjudication publique de 2 lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 28 bis, rue Chauvelot (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAUC 117]

Modification de la délibération M 93, en date du 25 avril 1977, portant attribution d'une indemnité spéciale de sujétions à certains personnels ouvriers des services techniques des eaux et de l'assainissement. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DRH 54]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'effets d'habillement destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 PP 33]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un pavillon situé 21 bis, avenue Despréaux (16e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DAUC 114]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 40 logements locatifs aidés et 40 places de stationnement situé 6-12, boulevard Soult et 1-5, rue de l'Amiral-La-Roncière-le-Noury (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 82]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 4.000.000 F pour financer la réalisation d'études préalables à des opérations d'architecture dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 PP 39]

Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France retraçant les opérations du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris de 1997. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DPE 126]

Subvention à l'association "Théâtre Astral" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 P. 258]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979, signée avec la S.I.E.M.P., relatif à la réalisation d'un programme de construction de 6 logements locatifs intermédiaires situé 39, rue de l'Orillon (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 99-4°]

Implantation d'un manège enfantin dans le square du Serment-de-Koufra (14e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 PJEV 20]

DAUC 112-4° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 8 logements P.L.A.-T.S. situé 159, rue de Bercy (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 188]

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 ASES 41]

des membres présents. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 SGCP 2]

Modification de la délibération D. 1108-2°, en date du 25 septembre 1996, autorisant la réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 49 logements locatifs intermédiaires et 49 emplacements de stationnement situé 185, quai de Valmy (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1998 [1998 DLH 117-1°]