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Juin 2002

Conseil Général

Déliberation

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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation et de mise aux normes des installations électriques au lycée-collège Henri IV 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 108]

G - Programme de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes parisiens en difficulté : Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'association "Les Petits Pierrots", 82, rue des Haies, 75020 PARIS et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association, au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 108]

G - Subvention au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 96]

G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 107]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de pose de films anti-effractions dans l'ensemble immobilier Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 62]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000/46007 relatif au nettoyage des locaux dans divers bâtiments relevant du Département de Paris suite au déménagement du service social polyvalent du 20e arrondissement de Paris dans de nouveaux locaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DLTI 31]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de la Ville de Paris (O.P.A.C.) une convention pour la mise à disposition d'un local de permanence situé 13, rue de la Fontaine-à-Mulard (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 99]

G - Approbation de la fixation du montant de l'allocation d'étude mensuelle versée aux étudiants assistants de service social. Mme Gisèle STIEVENARD et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 62]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association de prévention du site de la Villette, 211, avenue Jean-Jaurès (19e). - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'action d'animation et de prévention pour 2002 et du solde au titre de 2001. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 95]

G - Modification du statut particulier applicable au corps des sages-femmes du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DRH 11-1°]

G - Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 80]

G - Complément d'un montant de 42 921 euros à la participation financière du Département de Paris attribuée à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P. et à l'A.S.A. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 46]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2002 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un établissement public local d'enseignement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DASCO 18]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de concessions de logement dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DASCO 13]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 21]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations assurant des permanences associatives à la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 33]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions concernant les services d'auxiliaires de vie avec l'"Association des Paralysés de France" (13e), l'"Association d'Entraide des Polios et Handicapés" (14e), l'association "Accueil et Services" (12e), l'Association "Daumesnil Emploi Famille" (12e), le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (10e). - Modifications du règlement départemental d'aide sociale concernant les modalités d'attribution de l'aide sociale extra-légale destinée au financement des heures d'auxiliaires de vie pour le maintien à domicile des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 66]

G - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un contrat de transaction avec la société "Webnet". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 88]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des bâtiments A et C de la caserne de gendarmerie Exelmans, (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le dit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 118]