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G - Subvention à l'association "ChanDanse des Sourds" (7e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés sur appel d'offres ouvert européen pour la formation informatique des utilisateurs de l'intranet du RMI (REMI). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 52]

G - Attribution d'une 2e phase de participations financières au renouvellement du mobilier et du matériel des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DASCO 22]

G - Avenant à la convention conclue le 18 janvier 2002 entre le Département de Paris et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) relative à l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA), concernant l'intervention de l'établissement public municipal dans l'évaluation médico-sociale des demandeurs de cette prestation. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 112]

G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DFAE 8]

G - Compte administratif 2001 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 93]

G - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Santé Amitié Ville de Paris" (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 98]

G - Subvention à l'association "Le Club du 3e âge du 10e arrondissement" (10e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 ASES 78]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 R. 18]

G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DPA 94]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour la régie de quartier du 19e Nord une convention relative à la subvention de frais occasionnés par la préfiguration d'une Régie de quartier. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DAEE 28]

G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris, un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée 25 octobre 2000. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2002 [2002 DASCO 20]