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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Calypsociation" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPP 8]

Vœu concernant l'avenir des médiateurs socio-culturels des bibliothèques de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 124]

Attributon de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1.300 euros en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 10ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 132]

Octroi d'une aide d'urgence à M. PROUST, suite au décès de son fils Marius en classe de découverte. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 121]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 9 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 8 et 10 rue de Latran (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 45-4°]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier La Chapelle - Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPVI 24]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du lieu d'appel "Breteuil" situé face au 29 avenue de Breteuil (7e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPE 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre n° 00/26-066 signé avec la SARL ARCHITECTURE STUDIO, en vue de la réalisation d'une école maternelle de huit classes au 34, rue Sarrette (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 162]

Modernisation et restauration du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant l'étude pour la signalétique extérieure au bâtiment. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux suivants : avenant n° 3 au marché 02/26.037 signé avec la société VIRY ; avenant n° 2 au marché 03/26.026 signé avec la société SAM+ ; avenant n° 3 au marché 02/26.038 signé avec le groupement SAM+/ VAN MULLEN ; avenant n° 2 au marché 03/26.519 signé avec la société MEYVAERT GLASS ; avenant n° 2 au marché 03/26.638 signé avec la société GOPPION. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 189]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Création numérique, mémoire et identités", 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 231]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FIAP Jean Monnet" 30, rue Cabanis (14ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 225]

Subvention à l'association "Oeuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge" 5, rue du Moulin Vert (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution à l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert", 4 bis, cité Véron (18e) d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 18]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de maître-ouvrier de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 69]

Subvention à l'Association Française d'Astronomie (A.F.A.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 72]

Approbation d'un protocole d'accord pour indemnisation entre la Compagnie des Bateaux Parisiens et la Ville de Paris, suite à un accident ayant provoqué des dégâts au pont Sully (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 117]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 63]

Vœu relatif au maintien du réseau des correspondants de la Mutuelle complémentaire de la Ville de Paris et de l'Assistance publique. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 128]

Vœu relatif à la nécessité d'une communication du Maire de Paris et du Préfet de police de Paris concernant la lutte contre la pollution de l'air. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 131]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de préposé de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 55]