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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention à l'association "Paris, là-bas", sise5 rue Cauchois - 75018 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SGRI 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "LA MAISON DE L'EUROPE DE PARIS". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SGRI 3]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché dans le cadre de l'article 30 du Code des marchés publics en vue de la production d'un spectacle musical et de l'organisation d'un bal sur la place de la Bastille, le 13 juillet 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 65]

Z.A.C. "Gare de Rungis" (13e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 80-1°]

Approbation du principe et des modalités de consultation d'un marché d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale du 20e arrondissement qui sera implantée Z.A.C. "Porte des Lilas", lot "K", rue Paul Meurice et rue des Frères-Flavien (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché ci-dessus. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 133]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fournitures courantes et de services "système de priorité au tramway, contrôleurs de carrefour à feux" dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 61]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Musique en Sorbonne - Chœur et orchestre de l'université Paris-Sorbonne" (18e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 140]

Approbation du principe et des modalités de la construction d'un poste de transformation électrique sur le site d'Auteuil (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PJEV 61]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la société TEM Entreprises à la société TUNZINI pour le marché d'exploitation et de maintenance de 46 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 180]

Vœu sur le devenir du Palais de la Découverte. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 123]

DDEE 78 - Extension du bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I., 41, rue de Citeaux aux emprises situées 2 à 10, passage Brûlon, 3 à 7 et 10, impasse Druinot et 66 à 70, rue Crozatier (12e). - Réalisation aux adresses d'un programme de construction de 12 logements PLS, un local commercial à rez de chaussée, un hôtel artisanal et 82 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 56-1°]

Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 70-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale passée avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre, prévoyant l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer au titre de l'exercice 2004. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 69]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe sur titres et travaux et interne sur épreuves d'ingénieur de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 71]

Subvention à l'Association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (ICP), 21 rue d'Assas (6e), d'une part pour le fonctionnement des cours annuels de l'Institut Catholique de Paris, et, d'autre part, pour des bourses d'études pour les étudiants inscrits dans les parcours universitaires et les étudiants étrangers inscrits aux Cours Universitaires d'été. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les deux conventions correspondantes. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le syndicat des copropriétaires 6-10, rue des Jardiniers et 7-9, allée des Vergers (12e) un avenant à la convention de servitudes en date du 15 janvier 1982. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 126]

Zone d'aménagement concerté "Pajol" (18e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du PLU de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 70-1°]

Vœu relatif à la restriction de la circulation des 4x4 à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 129]

Attribution d'une subvention à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite "Union R.E.M.P.ART", 1, rue des Guillemites (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 219]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 R. 15]